Du neuf pour la fiscalité automobile

Avec l’installation récente des gouvernements régionaux, la taxation automobile, un des leviers fiscaux les plus importants à ce niveau de pouvoir, revient sur le devant de la scène. Une chose est déjà claire : partout en Belgique, les taxes de mise en circulation et de roulage augmenteront pour les véhicules les plus polluants, indique L’Echo.

Même si l’impact de ces deux taxes est plus important pour les véhicules particuliers, il concerne dans une moindre mesure la fiscalité des voitures professionnelles et de société, plus liées aux ATN (avantages de toute nature) et à la déductibilité, deux compétences fédérales.

La Flandre, exemple à suivre ?

En Flandre, dès 2021, les voitures les plus polluantes seront plus lourdement taxées, le niveau de CO2 intervenant dans le calcul de la mise en circulation et de la taxe de roulage.

La Région flamande se basera sur les niveaux d’émissions WLTP, plus proches de la réalité et donc plus élevés que les anciennes homologations « NEDC 2.0 ».

Un détail ? Pas vraiment puisque, toutes choses restant égales, les taxations des véhicules en Flandre pourraient doubler. Mais la Flandre se veut rassurante et indique que les voitures les plus écologiques paieront moins d’impôts, à l’inverse des voitures les plus polluantes.

Quid de la Wallonie et de Bruxelles ?

En Wallonie et à Bruxelles, on est dans l’expectative : le niveau de CO2 n’a jusqu’ici jamais été pris en compte dans le calcul de base des taxes (excepté l’éco-malus) et c’est toujours la puissance du véhicule qui fait foi en matière de taxes.

Mais il y a peut-être du changement en vue pour les amateurs de puissantes berlines, puisqu’on annonce clairement vouloir à terme taxer les véhicules en fonction de leur niveau pollution et plus de leur cylindrée.

À Bruxelles, les responsables défendent l’idée d’une taxe intelligente, liée à l’usage réel de chaque véhicule, selon l’heure d’utilisation et le type de véhicule et en utilisant les caméras intelligentes déjà mises en place pour contrôler la zone basse émission.

Tous les déplacements effectués à Bruxelles seraient à l’avenir concernés par ce système de taxation. En revanche, les diminutions des taxes de mise en circulation et de circulation seraient réservées aux Bruxellois. Ce qui ne manque pas de poser problème pour les navetteurs…

Mais cette taxe intelligente sera difficile à appliquer dans le sud du pays « Il n’y a pas de consensus sur l’idée d’une taxe intelligente ou à l’usage en Wallonie, qui est très différente de Bruxelles avec beaucoup de paysages ruraux », explique Philippe Henry, le nouveau ministre de la Mobilité wallon.

Les responsables politiques wallons annoncent une refonte des taxes de roulage et de mise en circulation en fonction de la masse, de la puissance et du niveau de pollution des véhicules.

Avec pour objectif de ne pas toucher aux montants totaux perçus mais de faire peser la fiscalité plus fortement sur les véhicules les plus polluants, en englobant l’actuel éco-malus

Quoi qu’il en soit, en Wallonie comme à Bruxelles, opter pour des véhicules plus légers et moins polluants semble le bon choix, les Bruxellois devant sans doute en plus se préparer à faire un usage raisonné de leur véhicule.