Optimisation fiscale pour dirigeant de PME
- Payez moins d’impôts
- Augmentez votre salaire net en toute légalité
- Plan personnalisé
Le Plan d'Options sur Actions FiscalTeam (POA)
Notre POA est l’instrument financier à destination des entreprises belges et de leurs dirigeants. Voici donc LA solution complète afin d’obtenir une rémunération alternative à votre salaire classique.
- Un produit sur mesure en fonction de votre situation
- Une solution appuyée par un cadre légal strict
- Une rémunération alternative validée par le fisc
La solution bénéficie d’un ruling délivré par le Service des Décisions Anticipées (SDA*) du SPF Finances. Mais surtout, votre propre plan personnalisé est également soumis au SDA en vue de l’obtention d’un ruling* personnalisé.
- Sécurité juridique
- Accord respecté par tous les services du SPF Finances
Les avantages de votre Plan d’Options sur Actions
- Revenus nets plus attrayants pour le dirigeant de l’entreprise
- Technique d’optimisation financière encadrée légalement
- Pas de cash injecté sur les marchés financiers
- Pas de décaissement du montant des options pendant l’année couverte par le plan (à l’exception des cotisations sociales et du précompte professionnel)
- Paiement d’un impôt et d’une cotisation déterminés forfaitairement à la base
Après un an : la société vous verse la valeur des options en liquide
Spécificités du Plan d’Options personnalisé Fiscal Team
- Solution validée par le SDA dans un ruling. Chaque plan est également soumis individuellement pour un ruling personnalisé.
- Travail coordonné / chapeauté par un avocat fiscaliste spécialisé (validation par le SDA).
- Transparence totale sur le calcul de la valeur de l’option (calcul audité par un cabinet externe).
- Sélection de sous-jacents novateurs (APPLE, TESLA, INBEV, S&P500, …).
- Veille sur les marchés financiers. Recherche permanente de la meilleure rentabilité.
- Point de contact et de facturation unique : Fiscal Team.
- Possibilité de réaliser l’opération en deux fois sur une année.
- Lissage du paiement du précompte professionnel & des variations boursières.
Quelles options ? Quelles actions ? Vais-je investir en bourse ?
Non, pas de panique. Vous n’investissez pas en bourse. Le POA est un contrat réalisé entre l’entreprise et son dirigeant. Les options émises et octroyées au dirigeant sont des options OTC (Over the Counter). Elles ne sont pas échangées sur les marchés financiers.
- Pas d’argent versé ou investi sur les marchés
- Aucun risque de perte de capital (les montants ne sont pas investis)
- Formule offrant les meilleurs rendements
Que comprend le POA de Fiscal Team ?
- Explication claire et formation sur la solution
- Calcul des maximums autorisés légalement en fonction de votre situation (ATN, …)
- Simulation personnalisée
- Rédaction des contrats
- Relations avec l’administration fiscale pour le ruling personnalisé
- Déclaration du précompte professionnel
- Suivi de vos cotisations sociales auprès de votre Organisme
- Écritures comptables spécifiques
- Audit régulier du calcul des options
- Suivi des échéances importantes de votre plan
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Vous aimez les détails ? Découvrez notre article sur cette technique d’optimisation financière légale.
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Questions
fréquemment posées.
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Combien faut-il de liquidité pour financer un Plan d’Options sur Actions ?
Dans le cadre d’un plan d’options sur actions, les options doivent être détenues pendant au moins un an. Le montant du plan d’options sur actions ne devra être payé que l’année écoulée lorsque le dirigeant bénéficiera du produit de la vente de ses actions. Dans l’intervalle, seuls les frais de mise en place du plan et le précompte professionnel et éventuelles cotisations sociales tous deux dus sur l’avantage de toute nature devront être effectivement payés.
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J’hésite à activer un Plan d’Options sur Actions. Pourquoi devrais-je le faire ?
En tant que dirigeant d’entreprise, vous souhaitez optimiser vos revenus et bénéficier d’un accompagnement professionnel. Notre produit est dédié à l’optimisation fiscale via le POA. Si vous appréciez le langage clair et les solutions sans surprises, n’hésitez pas plus longtemps.
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Peut-on mettre en place un Plan d’Options sur Actions chaque année ?
Oui, l’intérêt de cette rémunération alternative pour les dirigeants d’en- treprise est de permettre de bénéficier de revenus nets plus importants pour un même coût initial. Cela aura d’ailleurs comme résultat de lisser les effets des fluctuations des actions sur les marchés.
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Un Plan d’Options sur Actions a-t-il un impact sur mon assurance-groupe ?
Si vous le souhaitez, dans la mesure où l’avantage de toute nature lié au plan d’options sur actions augmente vos cotisations sociales, les primes uniques et éventuels « back service » de votre assurance-groupe pourront être relevés.
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Un Plan d’Options sur Actions peut-il m’aider à bénéficier du taux réduit à l’impôt des sociétés ?
Parmi les conditions pour pouvoir bénéficier du taux réduit à l’impôt des sociétés figure celle qu’au moins un dirigeant perçoive une rémunération imposable de minimum 45.000 euros/an ou que sa rémunération soit su- périeure au bénéfice de l’exercice.
Un plan d’options sur actions entraîne l’attribution d’un avantage de toute nature au dirigeant qui en bénéficie, ce qui augmente d’autant sa rémuné- ration imposable et son avantage nature relatif aux cotisations sociales. En ce sens, le plan d’options sur actions aura pour effet de pouvoir plus facilement répondre aux conditions pour bénéficier du taux réduit et donc une imposition en société de 20 % contre 30 % !
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POA : vais-je perdre de l’argent en bourse ?
Non, rassurez-vous. Si la valeur de l’action chute, vous attendez pour lever l’option ou vous y renoncez.
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Comment préparer ma pension ?
Fiscal Team vous donne des clés de compréhension simples et efficaces en matière de couverture sociale obtenue en contrepartie du paiement de vos cotisations sociales. Les produits d’assurances ne sont pas notre cœur de métier mais nous vulgarisons, à votre attention, les produits de protection sociale complémentaires, non seulement en matière de pension mais aussi, entre autres, en matière de revenu garanti, que vous souhaiteriez souscrire auprès de votre assureur ou courtier en assurances.