Primes et subsides : du carburant pour booster vos activités

12 Nov 2019 FinanceFiscalitéNews

Connaissez-vous les subsides et les primes, ces aides financières facilement accessibles et offertes par les Régions ? Ils pourraient pourtant vous concerner…

Vous êtes une personne physique et vous souhaitez porter un projet, créer votre entreprise ou reprendre une PME existante ? Vous êtes déjà dirigeant de société ou vous gérez une société commerciale et êtes désireux de déployer votre business de manière plus efficace ? Vous voulez développer un site internet ou une plateforme d’e-commerce ? Vous envisagez de vendre vos produits ou services à l’étranger ?

Quel que soit votre objectif, vous aurez besoin de sources de financement. En première intention, vous penserez à vos fonds propres ou à contracter un crédit bancaire. Pourtant, dans certains cas, d’autres apports externes non négligeables peuvent être envisagés.

Afin de soutenir les indépendants, les PME, les sociétes commerciales et les grandes entreprises  belges au stade de leur création ou de leur développement, les Régions proposent en effet des primes et subsides pour différents types de projets. Dans certains cas, jusqu’à 75%  de vos investissements vous seront remboursés.

Vous souhaitez donner de l’ampleur à vos projets ? Des aides, primes et subsides sont accessibles dans différents secteurs.

Selon votre domaine d’activités, les Régions proposent en effet une large palette de propositions pour soutenir le financement et le développement de vos activités.

Types d’aides octroyés

Votre entreprise peut bénéficier de subsides pour différents types de projet : recrutement de personnel, aide à l’emploi, financement d’une formation, développement d’activités à l’étranger ou aide à l’investissement (travaux, matériel, immobilier, immatériel).

Ces primes et subsides varient en fonction des Régions. Dans le sud du pays, par exemple, les aides aux investissements ont le vent en poupe. La Région Wallonne favorise très fortement l’acquisition d’un bâtiment ou d’un terrain, l’achat de matériel et la réalisation de travaux.

Conditions d’octroi

Quel que soit le type d’aide sollicité, vous pouvez obtenir une prime ou un subside sous réserve que vous respectiez certaines conditions.

Vous êtes une personne physique qui exerce une activité économique (indépendant) ou une personne morale (société) ? Vous êtes considéré comme une entreprise et vous pouvez aussi prétendre à des primes ou subsides.

Première règle importante, pour bénéficier de primes ou de subsides votre siège d’exploitation doit se trouver obligatoirement dans la région de la demande.

Ensuite, les activités de votre entreprise doivent correspondre aux domaines concernés. Pour rappel, l’activité de votre entreprise est notamment déterminée sur base de votre code NACE et de vos statuts. Difficile de vous faire passer pour un commerçant si vous êtes informaticien.

Par ailleurs, les aides proposées ainsi que leurs montants varient en fonction de la taille de votre entreprise : petite, moyenne ou grande.

Enfin, la localisation de votre entreprise se révèle être un critère important si vous décidez de lancer une activité économique. En Wallonie, on fait la différence entre zone de développement et zone hors développement.

Des outils en ligne spécifiquement développés par les Régions vous indiquent à quelles primes vous pouvez prétendre, selon votre projet, sa localisation, la taille de votre entreprise et ses secteurs d’activités. Notez que les Régions octroyent aussi leurs subsides en fonction de publics cibles.

Enfin, sachez qu’une prime ne vous est jamais versée par avance. Elle sera toujours octroyée après le paiement de vos factures, en remboursement d’une partie du montant engagé.

Bien entendu les bénéficiaires de ces aides sont soumis à certaines obligations. A Bruxelles, par exemple, si vous obtenez une prime d’investissement, il vous sera demandé de maintenir votre activité dans la Région de Bruxelles-Capitale pendant au moins 5 ans après la décision d’octroi.

Une matière complexe… mais pas sans solution

Inutile de souligner que les subsides aux entreprises sont une matière très ardue. Il n’est pas toujours facile de s’y retrouver dans ce dédale d’aides et leur vocabulaire technique très spécifique.

C’est la raison pour laquelle certaines sociétés se sont spécialisées dans l’identification des subsides. C’est notre cas chez Fiscal Team. Nous identifions pour vous les subsides les plus pertinents pour vos projets. Ensuite nous créons, gérons et suivons les dossiers d’octroi.

Plus d’infos ? Notre équipe de spécialistes identifie les subsides auxquels vous pouvez prétendre et vous accompagne dans vos démarches. Un coup de pouce financier n’étant jamais à négliger, n’hésitez donc pas à contacter votre interlocuteur chez Fiscal Team !

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